Cartographie des opportunités de financement

Optimisation des dispositifs existants

Maintenant qu’au sein de votre organisation vous utilisez l’ensemble des dispositifs qui vous sont accessibles, vous souhaitez pouvoir optimiser votre utilisation de ceux-ci, afin d’améliorer votre taux de financement.

Refacturation de flux, sous-traitance de R&D, relocalisation d’équipes ou de centres R&D, centralisation de la PI sont autant de leviers à envisager, tout en continuant de respecter les règles fiscales locales et les directives BEPS.

Nos équipes sont là pour vous accompagner.

Cette mission sera réalisée par une équipe ACIES France, avec l’appui de juristes et de fiscalistes locaux, afin de s’assurer que les préconisations émises ne sont pas en contradiction avec les règles locales.

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