Comment investiguer des périmètres techniques hors centre R&D

Accompagner une startup à structurer son financement

Publié le 18 janvier 2017

Le contexte

Notre client est un groupe international du secteur de l’électronique, qui déclare du Crédit Impôt Recherche sur les opérations de R&D menées dans ses centres de Recherche.

L’une de ses filiales, spécialisée dans la conception de capteurs, dispose d’une dizaine de sites sur le territoire français, au plus proche de ses fournisseurs et clients. Jusqu’alors, aucune de ces activités n’avait été étudiée sous l’angle du CIR.

Comment investiguer des périmètres techniques hors centre R&D

Objectifs de la mission

  • Garantir l’exhaustivité du périmètre technique valorisé au CIR au sein du groupe
  • Analyser l’organisation de plusieurs sites complexes et identifier les activités éligibles au dispositif CIR
  • Valoriser les projets pour lesquels le CIR généré est jugé significatif au regard des efforts à fournir en termes de collecte,  traitement et conservation de la documentation justificative
  • Assurer la conformité des dossiers en cas de contrôle fiscal ou MENESR
Comment mettre en place une approche CIR multi-sites 2

Notre approche

  • Mobilisation  d’un consultant scientifique et d’un consultant financier à chaque visite de site
  • Recueil d’informations détaillées sur l’organisation des sites à investiguer
  • Ciblage des services et interlocuteurs en charge de périmètres potentiellement éligibles
  • Investigation des activités et des dépenses associées en mode projet, au plus près des opérationnels avec plusieurs déplacements sur sites
  • Établissement d’un rapport de diagnostic sur les enjeux CIR liés à chaque activité et la complexité de mise en œuvre propres à chaque site

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